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 Copyright et "nom de plume"

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Subaru-D



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MessageSujet: Copyright et "nom de plume"   Mar 5 Avr 2011 - 11:32

Bon, je me permets de poster cette question, sachant qu'il y a des personnes qui écrivent sur le forum ^^

Voilà je me demandais pour ce qui est de la page copyright d'un livre (la fameuse qui rappelle que le contenu du bouquin n'appartient qu'à son auteur, l'ISBN, etc...), quand on écrit sous un pseudonyme, est-on obligés d'écrire dans la page de copyright son vrai nom ? (ce que je ne veux ABSOLUMENT pas faire)

Basiquement, je fais ce que je veux mais en cas de litige, comment prouver que le pseudonyme me désigne bien moi ?

En fait de manière globale en cas de publication sous un nom d'auteur, à quelle stade "relie-t-on" le pseudonyme et l'état civil de l'auteur ?
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Papillori



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MessageSujet: Re: Copyright et "nom de plume"   Mar 5 Avr 2011 - 11:49

La réponse m'interesse beaucoup..
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Sandra



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MessageSujet: Re: Copyright et "nom de plume"   Mar 5 Avr 2011 - 11:52

Je suis en train de chercher des infos (parce que c'est vrai que c'est intéressant).
Selon notre ami wikipedia, on peut parfaitement publier un livre sous un pseudonyme, c'est tout à fait légal (on peut même avoir une carte d'identité ou un compte bancaire sous un nom pseudo).

Citation :
L'usage du pseudonyme est même parfois expressément autorisé, comme par exemple en droit d'auteur : le code de la propriété intellectuelle organise les droits de l'auteur qui publie sous pseudonyme.

Après, faut essayer de se pencher plus au niveau de la CPI et du droit d'auteur. (chui en train de regarder ca ^^)

EDIT : j'ai trouvé sur le site Le motif une page qui m'a l'air intéressante et qui stipule qu'un auteur bénéficie du droit moral qui comporte des prérogatives dont :

Citation :
le droit à la paternité permet à l’auteur d’exiger la mention de son mon et de ses qualités sur tout mode de publication de son œuvre. C’est aussi l’obligation pour tout utilisateur de l’œuvre d’indiquer le nom de l’auteur. Ce droit ne fait obstacle à l’anonymat ou l’usage d’un pseudonyme,


Dernière édition par Sandra le Mar 5 Avr 2011 - 11:57, édité 1 fois
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Rozenn



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MessageSujet: Re: Copyright et "nom de plume"   Mar 5 Avr 2011 - 11:55

Personnellement, j'ai publié mon 1er bouquin sous mon nom de plume (Rozenn tout court, sans mon nom de famille) sans soucis, sur le contrat d'édition il y a mon vrai nom et la mention 'publié sous le pseudonyme de'. Disons que lorsque l'on publie chez un éditeur, ça passe tout seul, en cas de problème il y a le contrat, etc. Dans les autres cas de figure (auto-publication par exemple) je ne sais pas. Mais si tu ne veux pas que ton vrai nom apparaisse, il n'y a aucun soucis.
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Subaru-D



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MessageSujet: Re: Copyright et "nom de plume"   Mar 5 Avr 2011 - 11:57

Justement...je suis dans un cas d'auto-édition. J'ai déjà travaillé avec un éditeur et je sais que le contrat de publication fait le lien entre pseudo et état civil mais dans le cas où je publie seul via un site (lulu.com dans ce cas précis), je préfère demander pour minimiser les failles dans la protection légale du livre.
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Rozenn



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MessageSujet: Re: Copyright et "nom de plume"   Mar 5 Avr 2011 - 12:04

Là effectivement je ne sais pas trop. Je me demande si ça ne se fait pas au moment du dépôt légal ou de la demande du ISBN. J'ai trouvé ça (bien que je pense que tu connaisses déjà tout ça, mais je me dis que ça peut servir à d'autres personnes).
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Papillori



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MessageSujet: Re: Copyright et "nom de plume"   Mar 5 Avr 2011 - 12:05

De ce que je lis, le droit d'auteur s'applique à partir du moment où tu as crée ton oeuvre. Pas besoin de faire de preuve de dépôt etc. (même s'il existe un moyen qu'il dise 'peu couteux, qui coute au final une fortune) donc je suppose que si tu gardes le truc chez toi tout va bien non ? Au pire, tu fait un dépot à la SGDL
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Sandra



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MessageSujet: Re: Copyright et "nom de plume"   Mar 5 Avr 2011 - 12:06

Moi j'ai trouvé ça. Si j'ai à peu près compris, il parle de déposer ton pseudo ?

J'ai aussi trouvé ca mais la page charge pas chez moi (512k de mer***).
Je cherchais l'article en question du code de la propriété intellectuelle à propos des pseudos.
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Papillori



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MessageSujet: Re: Copyright et "nom de plume"   Mar 5 Avr 2011 - 12:15

Spoiler:
 

En gros, ton pseudonyme te protège est et protégé à partir du moment où tu en fait 'la pub' donc que tu publies
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Yukito



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MessageSujet: Re: Copyright et "nom de plume"   Mar 5 Avr 2011 - 12:37

Le sujet m'intéresse aussi.
Parce que si l'on publie sous un pseudonyme, il faut trouver un moyen de relier son pseudonyme à son véritable nom en cas de problème.
Si quelqu'un se fait passer pour un auteur en utilisant son pseudonyme, comment faire si cet auteur tient absolument à cacher son identité (et parfois même son visage) ^^' ?
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Subaru-D



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MessageSujet: Re: Copyright et "nom de plume"   Mar 5 Avr 2011 - 12:43

Yukito a écrit:
Le sujet m'intéresse aussi.
Parce que si l'on publie sous un pseudonyme, il faut trouver un moyen de relier son pseudonyme à son véritable nom en cas de problème.
Si quelqu'un se fait passer pour un auteur en utilisant son pseudonyme, comment faire si cet auteur tient absolument à cacher son identité (et parfois même son visage) ^^' ?

Exactement. Je suis dans ce cas, donc j'avoue qu'avoir un lien "légal" sans qu'il soit visible hors circuit légal serait l'idéal.

Je ne sais pas si lulu.com permet ce lien, en fait.
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Anne-Laure
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MessageSujet: Re: Copyright et "nom de plume"   Mar 5 Avr 2011 - 13:07

Pour ma part je publie sous un pseudonyme et je n'ai jamais eu l'obligation d'écrire mon vrai nom sur les livres: c'est sur le contrat et les notes de droit d'auteur (factures) qu'est marqué le vrai nom (puisqu'il y a aussi l'adresse, le n de sécu, etc) et qui fait office de preuve légale et relie le pseudo au nom. Pour Lulu.com il doit y avoir l'équivalent d'un contrat, non?

Par contre méfie toi si tu as une interview ou un article sur ton livre: les journalistes ne peuvent pas s'empêcher de mettre ton vrai nom même s'il n'a a priori rien à faire là, c'est hyper énervant. >_<

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Sandra



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MessageSujet: Re: Copyright et "nom de plume"   Mar 5 Avr 2011 - 13:11

J'imagine que je vais faire une suggestion stupide mais tu as pensé à demander direct à lulu.com ?
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Mymy



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MessageSujet: Re: Copyright et "nom de plume"   Mar 5 Avr 2011 - 13:14

Bon moi je suis illustratrice donc c'est peut être différent mais pour ma part, seul mon pseudo apparaît. Il y a quelques années j'ai du entamer une procédure judiciaire à cause d'un vol, et on a du prouver que j'étais bien l'auteur du dessin étant donné que seul mon pseudo apparaissait dessus. Donc la propriété intellectuelle ne suffit pas, si il y a préjudice il faut prouver que ton nom correspond bien à ton pseudo (que c'est la même personne)
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Coriolis



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MessageSujet: Re: Copyright et "nom de plume"   Mar 5 Avr 2011 - 17:06

Je ne sais pas comment ça marche chez lulu, mais chez Thebookedition on s'inscrit sous son vrai nom (avec adresse complète, coordonnées bancaires pour les versements etc.) dans la partie cachée du site et seul le pseudo apparait. Le contrat avec l'imprimeur est donc établi sous le nom véritable de l'auteur pour l'oeuvre soumise. A priori, ça devrait suffire à relier ton vrai nom à ton pseudo en cas de litige, non ?

(A part ça, sorry du hs mais j'ai entendu dire du mal à plusieurs reprise sur la qualité d'impression de chez lulu, raison pour laquelle j'ai finalement opté pour thebookedition).
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